REGLEMENT 

9 Mai 2024

 
La Brocante du Marais n’est pas une braderie.  Les marchands ou vendeurs occasionnels proposant des produits neufs ne seront pas autorisés à exposer et vendre sur le site de la brocante.  Seuls les Particuliers, collectionneurs et Brocanteurs (professionnels et occasionnels) sont les bienvenus en tant que vendeurs.  Le comité se réserve le droit de refuser  l’accès  aux vendeurs de produits neufs ou issus de l’artisanat.  Le comité est seul juge en la matière.
 
Chacun veillera, en bon père de famille, à la propreté de son emplacement durant et après la brocante.
 
L'accès au site est autorisé aux exposants porteurs d'un laissez-passer.  Ce laissez-passer, qui comporte un QR-code, est octroyé après acquittement de la location de l'emplacement et permet le passage d'un seul véhicule.  Un seul véhicule peut pénétrer sur le site par emplacement loué.  Aucune exception ne sera accordée.  Si vous devez rentrer sur le site avec plusieurs véhicules, vous devez louer autant d'emplacements que de véhicules.
Les places sont numérotées et les exposants sont tenus de respecter les places qui leur ont été assignées.

Certains emplacements sont expressément réservables par des professionnels de la brocante.  Si d’autres personnes les réservent, leur réservation sera annulée et si la fraude est constatée le jour même, l’exposant sera expulsé du site sans qu’il puisse prétendre à quelque indemnité que ce soit.
 
La vente de produits alimentaires n’est pas autorisée (notamment boissons, glaces, gaufres, crêpes, sandwichs, frites, pâtes, hamburgers etc…) sauf dérogations préalablement accordées par écrit par les organisateurs et sous certaines conditions strictes.  Aucune autorisation ne sera délivrée le jour même.  Toute infraction constatée fera l’objet d’une fermeture immédiate du point de vente clandestin qu'il soit tenu par un particulier ou un professionnel de l'Horeca.
 
L’affichage publicitaire, la pose de bâches commerciales ou de tout autre moyen publicitaire est strictement interdite sauf autorisation particulière qui vous aura été délivrée par écrit au préalable.  Pour obtenir cette autorisation, vous devrez nous avoir prouvé que la publicité affichée est relative à votre activité si vous êtes brocanteur professionnel.  Dans tous les autres cas, la demande de pose de bâche doit faire l’objet du paiement d’une cotisation de sponsoring (qui peut être réservée sur le site en même temps que les emplacements ou en nous contactant via le formulaire de contact du site www.maubray.be).  En cas d’infraction constatée le jour même, l’exposant sera expulsé du site.  En clair, si vous êtes simple exposant, vous ne pouvez pas vous faire sponsoriser par une entreprise commerciale en échange du placement de sa publicité sur votre emplacement.
 
Pour des raisons de sécurité, l’utilisation de feux de bois ou barbecue sur la voie publique n’est pas autorisée, même pour un usage personnel.
 
Il est strictement interdit de proposer à la vente :

  • Une quantité importante d’objets neufs,
  • Des armes parties d’armes ou munitions,
  • Des feux d’artifice, feux de Bengale ou autres pétards et matières explosives ou inflammables,
  • Des animaux vivants,
  • Des articles du type CD et/ou DVD ou autres media copiés illégalement.  (Les CD, DVD, originaux d’occasion sont autorisés)
  • Des objets à la provenance litigieuse (larcin, recel...),
  • Des objets qui portent atteinte aux bonnes mœurs,
  • Des articles médicaux, paramédicaux, pharmaceutiques et parapharmaceutiques,
  • Et d’une manière générale, tout produit dont la détention, l’utilisation ou la vente est interdite sur le territoire belge.

En cas de doute, le placeur ou un membre du comité est habilité à interdire l’accès à la brocante ou à faire procéder à l’expulsion de l’exposant contrevenant par n’importe quel moyen, sans donner droit à l’exposant de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de désistement ou d’expulsion du site, les emplacements ne sont pas remboursables.
 
Les Membres du Comité déclinent toute responsabilité au cas où, lors d’un contrôle par un organisme officiel, des exposants étaient pris en défaut.

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